Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.)
GROUPE PPF, SARL

Numéro de dépôt :
4265089
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.) de GROUPE PPF

Présentation de la marque Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.)

Déposée le 15 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE PPF domicilié(e) 31 RUE FRANCIS COMBE - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 203 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE PPF, M. EMEY SEBASTIEN domicilié(e) 31 RUE FRANCIS COMBE - 95000 - CERGY - France.

La marque Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toitures du Patrimoine Français (T.P.F.) arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

GROUPE PPF a également déposé les autres marques suivantes : Menuiseries du Patrimoine Français (M.P.F.) , Isolation du Patrimoine Français (IPF) , NORMES DU PATRIMOINE IMMOBILIER NPI , Rénovation du Patrimoine Français (R.P.F.)


GROUPE PPF, SARL - 31 RUE FRANCIS COMBE - 95000 - CERGY - France - SIREN 532203866


GROUPE PPF, M. EMEY SEBASTIEN - 31 RUE FRANCIS COMBE - 95000 - CERGY - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.